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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALTES AUX VINS
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LA BOURGOGNE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURGOGNE D'OR
SARL LES HALTES AUX VINS

Numéro de dépôt :
1751657
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/06/1999

Présentation de la marque LA BOURGOGNE D'OR

Déposée le 29 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALTES AUX VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA BOURGOGNE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALTES AUX VINS domicilié(e) rue des Peyrolles, 21590 SANTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Marie NIE - France.

La marque LA BOURGOGNE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGOGNE D'OR est expirée depuis le 29 juin 1999.

LES HALTES AUX VINS a également déposé les autres marques suivantes : BOOM-BOOM


SARL LES HALTES AUX VINS - rue des Peyrolles, 21590 SANTENAY - France


Anne Marie NIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme "Bourgogne", eaux-de-vie comportant le terme "Bourgogne" à savoir: eaux-de-vie de marc de Bourgogne, marcs de Bourgogne, eaux-de-vie de vin de Bourgogne ; spiritueux autres que les eaux-de-vie ; liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.